Mentions légales

Informations générales

Raison sociale : FEURST S.A.S

Capital social : 495.460 Euros

Siège socialBoulevard de la Boissonnette, 42110 Feurs
Pays : France

RCS Saint-Etienne, Numéro SIRET : 388420556 00010

TVA intracomm = FR01388420556

Code APE = 4669B

Tél. +33 (0) 4 77 27 40 63

Directeur de la publication : Jérôme Casalta

Contact:
Email : sales@safe-feurst.fr

Hébergeur du site

Safe International, Route François Peyrot, 10-14, CH 1218 Le Grand-Saconnex – Switzerland

Tél. +41 22 761 48 00

Créateur du site

Webqam, 15 rue de la presse, 42000 Saint-Etienne
Déclaration à la CNIL

Le site internet de Feurst a été déclaré en France à la Commission Nationale Informatique et Liberté sous le numéro CNIL 2042789.

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Le présent site web est rendu accessible par la société Feurst, société affiliée du Groupe Safe, et est accessible à tous.

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L’éditeur du site internet retirera du site internet tout contenu manifestement illicite transmis par des tiers, et n’assumera aucune responsabilité en relation avec ce contenu, y compris notamment en cas de contrefaçon, diffamation, pornographie, incitation à la haine raciale, pédophilie, etc.

Feurst se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes conditions générales à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions d’utilisation, disponible à tout moment sur le site internet.

Propriété intellectuelle

Toutes les informations présentes sur ce site web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site, qu’il s’agisse de textes, images, photos, logos, reprographies, etc) sont la propriété de la société Feurst ou du groupe Safe et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce serveur web.

La dénomination Feurst avec le logo est une marque déposée par Safe Metal, société affiliée du groupe Safe. Toute reproduction, utilisation, et/ou modification faite sans l’accord préalable et écrit de Safe constitue une contrefaçon.

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique, ils sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Feurst.

Les plans, dessins, éléments graphiques, photographies, images, textes, ergonomies, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes informations présentées sur le présent site sont objets de droit de propriété intellectuelle.

En conséquence, la copie et l’utilisation desdits plans, dessins, éléments graphiques, photographies, images, textes, ergonomies, séquences animées sonores ou non, documentations ou informations disponibles sur ce site sont permises uniquement aux conditions suivantes :

– Les copies téléchargées et/ou imprimées devront conserver les mentions de copyright et toutes autres mentions légales figurant sur les originaux,

– Lesdites copies ne devront en aucun cas être modifiées ou altérées, – Les éléments graphiques ne devront être utilisés, copiés ou distribués séparément du texte qui les accompagne,

– L’ensemble de ces éléments graphiques ou textuels ne devra être utilisé qu’à des fins strictement privées d’information personnelle, à l’exclusion de toute reproduction, exposition, publication, utilisation ou diffusion à des fins publiques ou commerciales.

En tout état de cause, cette mise à disposition par téléchargement ou impression ne saurait conférer un quelconque droit de propriété à l’utilisateur.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Limitation de responsabilité

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Feurst ne garantit pas que le site qu’elle met à la disposition des internautes soit ininterrompu, rapide, sécurisé, pleinement compatible avec les systèmes, matériels et logiciels de chaque utilisateur, et sans erreur.

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De plus, Feurst ne s’engage pas sur une durée de service. La société se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre temporairement le service sans que ces modifications ou interruptions puissent donner lieu à indemnisation.

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Droit applicable

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